Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mouvement PLURICITOYEN "Nous sommes la France"
François Durpaire

Numéro de dépôt :
3803774
Date de dépôt :
06/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2021
mouvement PLURICITOYEN \

Présentation de la marque mouvement PLURICITOYEN "Nous sommes la France"

Déposée par voie électronique le 6 février 2011 par François Durpaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mouvement PLURICITOYEN "Nous sommes la France" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est François Durpaire domicilié(e) 80 rue de la roquette - 75011 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Durpaire domicilié(e) 80 rue de la roquette - 75011 - paris - France.

La marque mouvement PLURICITOYEN "Nous sommes la France" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mouvement PLURICITOYEN "Nous sommes la France" est expirée depuis le 6 février 2021.

François Durpaire a également déposé les autres marques suivantes : BANNZILS LA REVUE DES DIASPORAS NOIRS RECHERCHE, EGALITE, DIVERSITE


François Durpaire - 80 rue de la roquette - 75011 - paris - France


François Durpaire - 80 rue de la roquette - 75011 - paris - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.